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king365-fr.com est un site de distribution d’abonnements King365 et d’assistance à l’installation, à destination du public francophone.
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Pour toute question, réclamation ou demande relative au site ou à une commande :
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- Adresse électronique : commandes@king365-fr.com
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L’adresse ci-dessus est une adresse de contact destinée au courrier. Elle ne constitue ni un siège social ni un lieu d’accueil du public : nous ne recevons pas de visite sans rendez-vous convenu à l’avance.
Le moyen le plus rapide reste l’adresse électronique ou WhatsApp. Voir aussi notre page de contact et notre assistance technique.
Nature de l’activité
King365-FR commercialise des abonnements à un service de télévision par Internet sous la marque King365, et fournit une assistance à l’installation et à la configuration.
King365-FR ne diffuse, n’héberge ni ne stocke aucun contenu audiovisuel. Nous ne produisons aucun programme et ne sommes affiliés à aucun éditeur de chaîne, aucun studio ni aucun détenteur de droits. Aucune marque, aucun logo et aucun titre appartenant à des tiers n’est reproduit sur ce site.
Marque King365
L’identité visuelle King365 est utilisée avec l’autorisation de son titulaire. King365-FR ne revendique aucun statut exclusif de distributeur « officiel » ou « certifié » : plusieurs sites opèrent sous cette marque.
Propriété intellectuelle
Les textes, la structure et la mise en forme de ce site sont des créations originales de King365-FR. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Droits d’auteur et signalement de contenu
King365-FR n’héberge, ne stocke ni ne retransmet directement aucun flux, aucune chaîne ni aucun programme audiovisuel. Notre activité se limite à la distribution d’abonnements sous la marque King365 et à l’assistance à l’installation.
Les services ou contenus accessibles par l’intermédiaire de fournisseurs tiers restent sous la responsabilité de ces fournisseurs. Il appartient à chaque utilisateur de vérifier la légalité de son accès aux contenus dans son pays et de s’assurer qu’il dispose des droits nécessaires.
Tout titulaire de droits, ou son représentant dûment mandaté, peut nous adresser une demande de signalement ou de retrait. Nous examinons chaque demande et lui donnons suite lorsqu’elle est suffisamment précise et justifiée.
Comment adresser une demande de retrait
Écrivez à commandes@king365-fr.com en indiquant, pour permettre un traitement effectif :
- votre identité et vos coordonnées (nom, qualité, e-mail, et le cas échéant celles du titulaire représenté) ;
- l’œuvre ou le droit concerné, décrit précisément ;
- l’URL exacte de la page ou de l’élément visé sur ce site ;
- une explication du problème et du fondement de votre demande ;
- un justificatif permettant d’établir vos droits sur l’œuvre concernée ;
- une déclaration de bonne foi attestant l’exactitude des informations fournies ;
- votre signature électronique ou manuscrite.
Nous accusons réception des demandes recevables et y répondons dans un délai raisonnable. Une demande incomplète pourra faire l’objet d’une demande de précisions avant traitement.
Ce dispositif est une procédure de bonne foi : il ne constitue ni une immunité juridique, ni une garantie automatique contre une réclamation, qu’elle soit fondée sur le droit français ou sur une procédure de type « DMCA ». Chaque demande est appréciée au cas par cas, au regard du droit applicable.
Droit applicable
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